Accord Confidentiel

CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS, SCA

Présentation de la marque Accord Confidentiel

Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par la société CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accord Confidentiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS domicilié(e) 2 ROUTE DE SAINT AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 286 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS, Mme. EMELINE HASCOËT domicilié(e) 2 ROUTE DE SAINT AIGNAN - 37270 - MONTLOUIS-SUR-LOIRE - France.

La marque Accord Confidentiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accord Confidentiel arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

CAVE DES PRODUCTEURS DE VIN DE MONTLOUIS a également déposé les autres marques suivantes : Gabrielle d'Estrées , Cuvée Blanche , Autour des Anges , Origine M , M , Accord des Anges